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Documents conseil des maires du 15 janvier 2014
Bulletin du 14 janvier 2014
Documents rencontre du conseil des maires du 15 janvier 2014

Madame, Monsieur,

Étant donné que certains sujets ont été ajoutés à l'ordre du jour du conseil des maires du 15 janvier prochain, je vous envoie, attaché à la présente, un nouveau projet d'ordre du jour ainsi que différents documents relatifs aux sujets qui y seront traités. Les points ajoutés sont les suivants :

CULTURE :

7.3    ENTENTE DE DÉVELOPPEMENT CULTUREL

         -    BILAN ET PLAN D'ACTION 2013

         -    PLAN D'ACTION 2014   

7.4    FONDS D'ACCÈS DES JEUNES À LA CULTURE, PROJETS NOVEMBRE 2013

AMÉNAGEMENT :

12.4    PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2014-06 MODIFIANT LE SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT RÉVISÉ NUMÉRO 2002-16 AFIN DE MODIFIER L'AFFECTATION DES LOTS 22 ET 23 DU RANG 1 DU CANTON DE DICHTFIELD, MDIFIER LA DISTANCE SÉPARATRICE ENTRE UNE RÉSIDENCE ET DES SYSTÈMES DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE TYPES ÉTANGS AÉRÉS ET MODIFIER L'AFFECTATION DES LOTS 6-P, 6-9 ET 6-10 RANG 8 CADASTRE DU CANTON DE WOBURN

Je vous remercie de l'attention portée à la présente et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleurs sentiments.

 

Documents conseil des maires du 15 janvier 2014
(2.02 Mo)

 

 

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