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Documents du conseil des maires du 13 juillet 2016 - 3e envoi
Bulletin du 12 juillet 2016
Documents pour le conseil des maires du 13 juillet - 3e envoi

Madame, Monsieur,

Je vous joins à la présente les plans et devis faisant partie intégrante du règlement no 2016-11 (Point 11.4 de l'ordre du jour du conseil des maires). Je vous transmets ces derniers dans le but de procéder à l'adoption dudit règlement lors de la séance de ce mercredi 13 juillet.

Je vous prie d'excuser le court délai, les documents venant tout juste de nous être envoyés.

Je vous remercie de l'attention portée à la présente et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations les meillleures.

Cartes et plans du règlement no 2016-11
(1.50 Mo)

Devis technique du règlement no 2016-11
(3.31 Mo)

 

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