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Documents rencontre du conseil des maires du 15 janvier 2014

14 janvier 2014

Madame, Monsieur,

Étant donné que certains sujets ont été ajoutés à l'ordre du jour du conseil des maires du 15 janvier prochain, je vous envoie, attaché à la présente, un nouveau projet d'ordre du jour ainsi que différents documents relatifs aux sujets qui y seront traités. Les points ajoutés sont les suivants :

CULTURE :

7.3    ENTENTE DE DÉVELOPPEMENT CULTUREL

         -    BILAN ET PLAN D'ACTION 2013

         -    PLAN D'ACTION 2014   

7.4    FONDS D'ACCÈS DES JEUNES À LA CULTURE, PROJETS NOVEMBRE 2013

AMÉNAGEMENT :

12.4    PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2014-06 MODIFIANT LE SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT RÉVISÉ NUMÉRO 2002-16 AFIN DE MODIFIER L'AFFECTATION DES LOTS 22 ET 23 DU RANG 1 DU CANTON DE DICHTFIELD, MDIFIER LA DISTANCE SÉPARATRICE ENTRE UNE RÉSIDENCE ET DES SYSTÈMES DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE TYPES ÉTANGS AÉRÉS ET MODIFIER L'AFFECTATION DES LOTS 6-P, 6-9 ET 6-10 RANG 8 CADASTRE DU CANTON DE WOBURN

Je vous remercie de l'attention portée à la présente et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleurs sentiments.

 

Documents conseil des maires du 15 janvier 2014
(2.02 Mo)

 

 

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Imprimé le : 21 juillet 2017